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Autres publications

Mise à jour le 20/04/2021
 
 

Autorisation de prelèvements en Loire

 Autorisation de prélèvements en Loire et des travaux associés à cette activité

Système d'endiguement

 Arrêté N°20E8 portant prescriptions complémentaires concernant le système d'endiguement du val de tours sud - Saint-Avertin, de classe B

L’Insee adapte le recensement de la population à la situation sanitaire Covid-19

 Depuis le début de la crise sanitaire de la Covid-19, l’Insee s’adapte pour continuer à remplir ses
missions. L’évolution de la situation sanitaire conduit l’Institut à reporter à 2022 la prochaine
enquête annuelle de recensement.

Le guide abrégé du protocole et des usages

Mise en oeuvre d'un traitement de l'Outil de Suivi de l’Appui à l’Isolement (OSAI)

Arrêté prolongeant le délai de validité de l'arrêté préfectoral autorisant les prélèvements en Loire

Livret des statistiques financières 2018

 Les statistiques présentées ici sont établies à partir des budgets primitifs 2018 des communes d'Indre-et-Loire.

Projet d’élaboration d’une AVAP du Site Patrimonial Remarquable de la commune de BOUSSAY

 Le maire de BOUSSAY a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet d’élaboration d’une d’AVAP du SPR de la commune de BOUSSAY.
Cette enquête précède la phase d’approbation de l’AVAP du SPR de la commune de Boussay par le conseil (...)

Projet d’élaboration d’une AVAP sur la commune de CHAUMUSSAY

 Le maire de CHAUMUSSAY a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet d’élaboration d’une Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de CHAUMUSSAY.
Cette enquête (...)

Expropriation de parcelles pour état d'abandon manifeste

 Arrêtés déclarant d’utilité publique les acquisitions de parcelles dans le cadre de la procédure d’abandon manifeste