• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Indre-et-Loire

  • Services de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Présentation des services
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Culture
    • Défense
    • Economie, finances publiques, travail et emploi
    • Education
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Santé, cohésion sociale et Droit des femmes
    • Sécurité et protection des personnes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Politiques publiques
    • Agriculture, forêt et développement rural
    • Alimentation - consommation
    • Aménagement du territoire, construction, logement
    • Animaux
    • Citoyenneté et Elections
    • Collectivités Territoriales
    • Droits des femmes et égalité entre femmes-hommes
    • Economie - Emploi - Formation
    • Environnement
    • Hébergement - Logement
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Risques naturels et technologiques
    • Sécurité et protection des personnes
    • Solidarité et populations vulnérables
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Actualités
    • Réseaux sociaux
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Programme d'amélioration continue Services Publics +
    • Salle de presse
    • Déclaration d'intention
    • Consultations-en-cours
    • Recueil actes administratifs
    • Enquêtes publiques en cours
    • Les annonces judiciaires et légales
    • Rapports et conclusions des enquêtes publiques
    • Marchés Publics
    • Evaluation environnementale (PLU)
    • Avis autorité environnementale
    • Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
    • Urbanisme et aménagements
    • Demande d’examen au cas par cas
    • Autorisation appel à la générosité publique
    • Véhicules hors d'usage (VHU) : agrément des éliminateurs
    • Liste des vidangeurs agréés en Indre-et-Loire
    • Recrutements
    • Autres publications
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Horaires et coordonnées
    • Démarches - Associations
    • Etrangers en Indre et Loire
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Les services de l'Etat en région Centre
    • Les services de l'Etat dans le Loiret
    • DRAAF région Centre
    • DREAL région Centre
    • Agence régionale de la santé Centre
    • UT-DIRECCTE Indre-et-Loire
twitter facebook


Accueil > Vous êtes > Collectivité
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Vous êtes

  • Particulier
  • Professionnel
  • Association
  • Collectivité

Collectivité

Mise à jour le 06/11/2017
 
en savoir plus sur [Collectivités Territoriales]

Collectivités Territoriales

Circulaires (accès réservé)

  • actes
  • Commande publique
  • Finances et dotations
  • Intercommunalité
en savoir plus sur [Plan de prévention des risques inondations]

Plan de prévention des risques inondations

  • PPRI Val d'Authion (LOIRE)
  • PPRI Val de Cisse (LOIRE)
  • PPRI Val du CHER
  • PPRI Val de VIENNE
  • PPRI Vallée de l'Indre
  • PPRI Val de Bréhémont-Langeais
  • PPRI Val de Tours - Val de Luynes (LOIRE)
en savoir plus sur [Recueil actes administratifs]

Recueil actes administratifs

  • Année : 2021
  • Année : 2020
  • Année : 2019
  • Année : 2018
  • Année : 2017
  • Année : 2016
  • Année : 2015
  • Année : 2014
  • Année : 2013
  • Année : 2012
  • Année : 2011
  • Année : 2010
  • Année : 2009
  • Année : 2008
  • Année : 2007
  • Année : 2006
  • Année : 2005
  • Année : 2004
  • Année : 2003
  • Année : 2002
  • Année : 2001
  • Année : 2000
  • Année : 1999
  • Année : 1998
en savoir plus sur [Services de l'Etat]

Services de l'Etat

  • Préfecture et sous-préfectures
  • Présentation des services
  • Agriculture, environnement, aménagement et logement
  • Consommation, alimentation, animaux
  • Culture
  • Défense
  • Economie, finances publiques, travail et emploi
  • Education
  • Jeunesse, sports et vie associative
  • Santé, cohésion sociale et Droit des femmes
  • Sécurité et protection des personnes
  • Transports, déplacements et sécurité routière

Contactez-nous

 
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • FAQ
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus Accepter