Autres publications

 
 

Appel à projets DILCRAH 2019-2020

La délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti- LGBT (DILCRAH) soutient et encourage les initiatives de la société civile engagée contre les haines et les discriminations.

Lancement du Prix de la Laïcité de la République française pour 2019

L’Observatoire de la laïcité, instance placée auprès du Premier ministre, remettra le Prix de la laïcité de la République française, à l’occasion du cent-quatorzième anniversaire de la loi concernant la séparation des Églises et de l’État du 9 (...)

Livret des statistiques financières 2018

Les statistiques présentées ici sont établies à partir des budgets primitifs 2018 des communes d'Indre-et-Loire.

Projet d’élaboration d’une AVAP du Site Patrimonial Remarquable de la commune de BOUSSAY

Le maire de BOUSSAY a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet d’élaboration d’une d’AVAP du SPR de la commune de BOUSSAY.
Cette enquête précède la phase d’approbation de l’AVAP du SPR de la commune de Boussay par le conseil (...)

Projet d’élaboration d’une AVAP sur la commune de CHAUMUSSAY

Le maire de CHAUMUSSAY a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet d’élaboration d’une Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de CHAUMUSSAY.
Cette enquête (...)

Expropriation de parcelles pour état d'abandon manifeste

Arrêtés déclarant d’utilité publique les acquisitions de parcelles dans le cadre de la procédure d’abandon manifeste

Rapport d'activité des services de l'État 2016

Ce vendredi 23 juin, Louis Le Franc, préfet d'Indre-et-Loire, a présenté le rapport d'activité des services de l’État 2016, devant les membres du Conseil départemental.