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Autres publications

Mise à jour le 28/01/2021
 

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour les Fabriques de territoire

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Système d'endiguement

Arrêté N°20E8 portant prescriptions complémentaires concernant le système d'endiguement du val de tours sud - Saint-Avertin, de classe B

L’Insee adapte le recensement de la population à la situation sanitaire Covid-19

Depuis le début de la crise sanitaire de la Covid-19, l’Insee s’adapte pour continuer à remplir ses
missions. L’évolution de la situation sanitaire conduit l’Institut à reporter à 2022 la prochaine
enquête annuelle de recensement.

Appel à projets DILCRAH 2020-2021

La délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti- LGBT (DILCRAH) soutient et encourage les initiatives de la société civile engagée contre les haines et les discriminations.

Le guide abrégé du protocole et des usages

Mise en oeuvre d'un traitement de l'Outil de Suivi de l’Appui à l’Isolement (OSAI)

Arrêté prolongeant le délai de validité de l'arrêté préfectoral autorisant les prélèvements en Loire

Lancement du Prix de la Laïcité de la République française pour 2019

L’Observatoire de la laïcité, instance placée auprès du Premier ministre, remettra le Prix de la laïcité de la République française, à l’occasion du cent-quatorzième anniversaire de la loi concernant la séparation des Églises et de l’État du 9 (...)

Livret des statistiques financières 2018

Les statistiques présentées ici sont établies à partir des budgets primitifs 2018 des communes d'Indre-et-Loire.

Projet d’élaboration d’une AVAP du Site Patrimonial Remarquable de la commune de BOUSSAY

Le maire de BOUSSAY a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet d’élaboration d’une d’AVAP du SPR de la commune de BOUSSAY.
Cette enquête précède la phase d’approbation de l’AVAP du SPR de la commune de Boussay par le conseil (...)

Projet d’élaboration d’une AVAP sur la commune de CHAUMUSSAY

Le maire de CHAUMUSSAY a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet d’élaboration d’une Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de CHAUMUSSAY.
Cette enquête (...)
 
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