Environnement
Mise à jour le 02/03/2021
A lire dans cette rubrique
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Publicité extérieure
Réforme de la règlementation depuis le Grenelle II de l’environnement ; les communes ayant un règlement local de publicité et celles faisant partie du Parc naturel régional, un rappel des textes et les modèles d’imprimés à utiliser.
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Règlement sanitaire départemental
Le Règlement sanitaire départemental (RSD), dont l’existence est prévue par le code de la santé, édicte des règles techniques d'hygiène qui ne sont pas précisées dans d'autres textes.
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Renouvellement de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites
Retrouvez la composition de cette commission et de ses formations spécialisées dans l'arrêté préfectoral ci-dessous
- Risques travaux proximité réseaux
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Vallée de l'Authion : aménagement et mise en valeur
Arrêté du 15 mai 2017, portant prescriptions complémentaires relatives à la sécurité du barrage de Rillé situé sur le Lathan. Entente interdépartementale pour l’aménagement du bassin de l'Authion et la mise en valeur de la vallée.