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KNAUF INDUSTRIES OUEST à Richelieu

Mis à jour le 12/05/2021

Demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d’une évaluation environnementale en application de l'Article R. 122-3 du code de l’environnement

Demande :

Télécharger Document CERFA PDF - 0,84 Mb - 28/04/2021

Télécharger Annexe 2 - plan 25000 PDF - 2,07 Mb - 28/04/2021

Télécharger Annexe 3 - photos PDF - 3,91 Mb - 28/04/2021

Télécharger Annexe 4 - plan ICPE PDF - 2,25 Mb - 28/04/2021

Télécharger Annexe 5 - plan 2000 PDF - 1,76 Mb - 28/04/2021

Télécharger Annexe 6 - Natura 2000 PDF - 0,16 Mb - 28/04/2021

Télécharger Annexe 7 - porter à connaissance PDF - 35,14 Mb - 28/04/2021

Décision :

Télécharger arrêté portant décision après examen au cas par cas PDF - 0,11 Mb - 12/05/2021

Documents listés dans l’article

  • Télécharger Document CERFA PDF - 0,84 Mb - 28/04/2021

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