- Partager
-
-
-
Milieux aquatiques (cours d'eau, plans d'eau et zones humides)
Mise à jour le 13/06/2019
A lire dans cette rubrique
-
Création d'un plan d'eau et de régularisation d'un plan d'eau
La création d'un plan d'eau et la régularisation d'un plan d'eau sont des projets soumis à diverses réglementations et notamment celles du code de l’environnement, du code de l'urbanisme, du code rural et du code forestier.
En ce qui concerne le (...) -
Déclaration de vidange de plan d'eau
Toute la démarche pour déclarer la vidange d'un plan d'eau
-
Nouvelle carte des cours d'eau en Indre-et-Loire
Une nouvelle cartographie des cours d'eau depuis le 5 février 2016.
-
Guide d'entretien des cours d'eau
Entretien des cours d'eau : dans quels cas la DDT doit-elle être préalablement informée?
- Les Zones Non Traitées (ZNT)
- Arrêtés de classement des cours d'eau
- L'inventaire départemental des zones humides