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La lutte contre les pollutions diffuses
Mise à jour le 02/09/2021
A lire dans cette rubrique
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Zones non traitées (ZNT) par les pesticides à proximité des points d’eau
Un nouvel arrêté préfectoral définissant le référentiel « points d’eau » à prendre en compte en date du 4 décembre 2020.
- La France poursuit la refonte de sa réglementation « Nitrates »
- Réforme de la directive nitrates
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Couverture des sols en intercultures en 2021
Pas de dérogation à l’implantation des cultures pièges à nitrate en 2021
- Révision du 6e programme d’actions régional « nitrates »
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Prévention : Cyanobactéries dans les cours d'eau
Les cyanobactéries sont sur terre depuis au moins deux milliards d’années. Ce sont des micro-organismes.
Les cyanobactéries sont naturellement présentes dans les milieux aquatiques (eaux douces et salines), leur présence n’est donc pas un problème. (...) -
Pour en savoir plus sur les effluents d'élevage (réglementation, financement ...)
Pour en savoir plus sur les effluents d'élevage (réglementation, financement ...), consulter la rubrique "politiques publiques - agriculture"
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Révision 2017 des zones vulnérables
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été révisée par arrêtés du Préfet coordonnateur de bassin du 2 février 2017.
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La mise en œuvre du 6ème programme d’action Nitrates
Pour lutter contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole, la directive européenne dite directive Nitrates, demande à chaque État membre de fixer des programmes d’actions.