-
- Partager
-
-
-
Actualités
Mise à jour le 15/01/2021
Le CNPA représente de nombreuses activités considérées comme « essentielles » à la Nation, au sens de l'arrêté du 14 mars 2020. A ce titre, les entreprises exerçant ces activités peuvent continuer à recevoir du public dans le strict respect des (...)
autres actualités
-
17/03/2020 - Actualités
Droit funéraire et coronavirus - CoVID-19 – 16 mars 2020L’épidémie de coronavirus suscite de nombreuses questions de la part de l’ensemble de la chaîne funéraire -
21/01/2020 - Actualités
Démarche frauduleuse en matière de médiation de la consommationLa DGCCRF et la CECMC ont été informées des pratiques d’une société adressant aux professionnels un courrier leur rappelant leurs obligations en matière de médiation de la consommation et les sanctions encourues s’ils ne les respectent pas. -
07/01/2020 -
Procédure de recueil des soutiens à la procédure du référendum d'initiative partagée (RIP)Par sa décision n° 2019-1 RIP du 9 mai 2019, le Conseil Constitutionnel a déclaré conforme aux conditions fixées par l'article 11 de la Constitution et par l'article 45-2 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le (...) -
27/12/2019 - Services de l'état
Atlas culturel 2019 Centre-Val de LoireCette première édition de l'atlas culturel Centre-Val de Loire dresse un état des lieux des actions et projets culturels financés par l'État sur la période 2015-2018. -
05/11/2019 - Actualités
Campagne complémentaire de distribution des comprimés d'iode stablesLe mercredi 18 septembre 2019 marque le coup d’envoi de la campagne complémentaire de distribution de comprimés d’iode stable dans un rayon de 10 à 20 kms autour de la centrale nucléaire de Chinon.
116 769 personnes issues de 80 Communes des (...) -
22/07/2019 -
Prolongation interdiction utilisation eau des puits et captages : Auzouer-en-Touraine et VilledomerLe 29 octobre 2009, le Préfet d’Indre-et-Loire a pris, en application du principe de précaution, un arrêté d'interdiction d'utilisation de l'eau des puits et captages domestiques situés sur certaines parcelles des communes d'Auzouer-en-Touraine et (...) -
11/03/2019 - Actualités
Site dédié aux Accueils Collectifs de MineursL'ensemble de la réglementation, les bonnes pratiques, les actualités liées aux accueils collectifs de mineurs -
28/02/2019 - Actualités
Bilan 2018 de la Sécurité en Indre et LoireMadame Corinne ORZECHOWSKI, préfète d’Indre-et-Loire, a présenté le bilan de la sécurité 2018 dans le département.