autres actualités

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  20/05/2020 - Actualités
  Déconfinement et reprise des activités physiques et sportives
   
  La stratégie nationale de déconfinement arrêtée par le gouvernement prévoit, dans le domaine des activités physiques et sportives, des interdictions, des restrictions et des recommandations sanitaires.
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  07/05/2020 - Actualités
  COVID-19 : Soutenir les résidents des EHPAD
   
  Face à la situation sanitaire actuelle, et pour lutter contre l'isolement des plus fragiles, le Bleuet de France a choisi de venir en aide aux résidents des EHPAD labellisés Bleuet de France.
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  24/04/2020 - Actualités
  CoVID-19 : Information ressortissants étrangers
   
  Une nouvelle ordonnance en date du 22/04/2020 modifie les dispositions de l'ordonnance du 25/03/2020 portant prolongation de la durée de validité des documents de séjour, passant de 3 à 6 mois,
• 22/04/2020 - Actualités
  CoVID-19 : Impact sur l’entrée et le séjour des étrangers en France
   
  Une série d’ordonnances, publiée au Journal Officiel le 26 mars 2020, est venue clarifier les mesures prises pour la période d’urgence sanitaire dans le cadre de la crise du Covid-19.
• 20/04/2020 - Actualités
  CoVID-19 : Délai pour effectuer le contrôle technique des véhicules lourds
   
  Contrôle Technique des Véhicules
  En application de l’ordonnance du 25 mars 2020 et du décret du 28 mars 2020, la tolérance pour les délais du contrôle technique des véhicules est établie de la façon suivante.
• 06/04/2020 - Actualités
  COVID-19 : gestion des boues des stations de traitement des eaux usées
   
  Veuillez trouver ci-dessous la circulaire du 02 avril 2020 relative à la gestion des boues des stations de traitement des eaux usées (STEU) dans le cadre de la continuité des services d'assainissement pendant la crise Covid-19:
• 27/03/2020 - Actualités
  État d'urgence sanitaire : Procédures et obligations administratives adaptées durant cette période
   
  Afin de permettre la poursuite des activités économiques pendant la période d'état urgence sanitaire, cette ordonnance qui suspend les délais de réalisation des contrôles et travaux pour se conformer à des obligations administratives. Les délais (...)
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  26/03/2020 - Actualités
  CoVID-19 : annuaire des entreprises de l'automobile
   
  Le CNPA représente de nombreuses activités considérées comme « essentielles » à la Nation, au sens de l'arrêté du 14 mars 2020. A ce titre, les entreprises exerçant ces activités peuvent continuer à recevoir du public dans le strict respect des (...)