Guide d'entretien des cours d'eau

 
Guide d'entretien des cours d'eau

Entretien des cours d'eau : dans quels cas la DDTDirection Départementale des Territoires doit-elle être préalablement informée?

L'entretien des cours d'eau est une obligation qui doit être mise en œuvre dans le respect d'une gestion équilibrée et durable des écosystèmes fragiles.
Toute intervention allant au-delà de l'entretien régulier des cours d'eau et des berges doit être porté à la connaissance de la DDTDirection Départementale des Territoires avant travaux.
Qu'entend-on par "entretien régulier"?
Dans quels cas la DDTDirection Départementale des Territoires doit-elle être préalablement informée?
Réponses dans ce guide conçu en Indre-et-Loire par la DDTDirection Départementale des Territoires, la Fédération pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, la Chambre d'Agriculture et l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques.

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