Les guides de procédures PLU-PLUI

 
Les unités planification de la DDTDirection Départementale des Territoires ont élaboré des guides de procédures pour le Plan Local d'Urbanisme (PLUPlan local d'urbanisme) et le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), de la mise à jour à l'élaboration.

> Fiche n° 1 Elaboration et révision PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Fiche n° 2 Elaboration et révision PLUi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> Fiche n° 3 Révision allégée PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Fiche n° 4 Révision allégée PLUi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Fiche n° 5 Modification simplifiée POSPlan d'occupation des sols-PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Fiche n° 6 - Modification POSPlan d'occupation des sols-PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Fiche n° 7 Mise en compatibilité PLUPlan local d'urbanisme-POSPlan d'occupation des sols avec Dec Pro collectivité compétente - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Fiche n° 8 Mise en compatibilité PLUPlan local d'urbanisme-POSPlan d'occupation des sols avec Dec Pro collectivité autre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

> Fiche n° 9 Mise en compatibilité PLUPlan local d'urbanisme-POSPlan d'occupation des sols avec Dec Pro Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> Fiche n° 10 Mise à jour du PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb